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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR
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LE TOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOINE
CHARCUTERIE IMPERATOR S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1500252
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1998
LE TOINE de CHARCUTERIE IMPERATOR

Présentation de la marque LE TOINE

Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR domicilié(e) rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque LE TOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOINE est expirée depuis le 15 novembre 1998.

CHARCUTERIE IMPERATOR a également déposé les autres marques suivantes : MONT SAINT-PRIEST , RONDEFINES , T.C.I. , PEGUI LA CHARCUTIERE , TONNELLE , DUC DU FOREZ


CHARCUTERIE IMPERATOR S.A., Société Anonyme - rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (France). - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165583 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60345 - Publication au BOPI 1992-02-18

Des salaisons.